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Stéphane BOLLE

Maître de conférences
HDR en droit public
Université Paul Valéry - Montpellier III 
 

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Mimétisme?

Mardi 15 juillet 2008 2 15 /07 /Juil /2008 15:53
- Publié dans : Mimétisme?
Par Stéphane Bolle

Appel à articles n°1/2008 de LA CONSTITUTION EN AFRIQUE

 

A l’occasion du cinquantenaire de la Constitution française du 4 octobre 1958, LA CONSTITUTION EN AFRIQUE invite les chercheurs débutants ou confirmés, les praticiens du droit, les amoureux de la chose constitutionnelle, à proposer de brefs articles sur le thème suivant :


 

LA CONSTITUTION FRANCAISE DU 4 OCTOBRE 1958
EST-ELLE TOUJOURS
UN MODELE EN AFRIQUE FRANCOPHONE ?

 


Il s’agit de mettre à l’épreuve l’approche dominante, vieille d’un demi-siècle, selon laquelle la duplication de la Constitution française du 4 octobre 1958 serait la règle et la source – exclusive ou déterminante – du mal-être constitutionnel africain qui perdure aujourd’hui, nonobstant la transition à l’Etat de droit et de démocratie pluraliste.

 


* Les textes constitutionnels en vigueur sont-ils réellement de pâles copies de la Constitution de l’ancienne métropole ? Dans l’affirmative, le Constituant africain copie-t-il la version originelle du 4 octobre 1958 et/ou la version consolidée, résultant des multiples révisions connues dans l’aire de production constitutionnelle considérée ? Dans la négative, le Constituant africain innove-t-il ou s’inspire-t-il de d’autres constitutions ?

 


* Les gouvernants africains reproduisent-ils vraiment les usages politiques de la Constitution française du 4 octobre 1958 ?
Sont-ils autant disposés à opter pour une lecture présidentialiste que pour une lecture parlementariste – en cas de cohabitation - du régime semi-présidentiel inspiré de la France ? Si mimétisme il y a, faut-il lui imputer certaines crises ou certains dysfonctionnements ou au contraire la solution de conflits politiques ? Les gouvernants africains ne livrent-ils pas plutôt des interprétations authentiquement « africaines » des lois fondamentales, dans une direction à mettre à nu ?  

 


* Les juges constitutionnels africains calquent-ils effectivement leurs méthodes de contrôle et leurs jurisprudences sur celles du Conseil constitutionnel français ?
Les mêmes notions (par exemple celles de bloc de constitutionnalité ou d’actes de gouvernement) ont-elles un contenu identique ? Les conseils et cours français et africains francophones partagent-ils la même conception de la soumission du pouvoir à la Constitution ? Défendent-ils la même Constitution politique et/ou sociale – pour reprendre la distinction proposée par le Doyen Maurice Hauriou ?

 


Pour discuter de ces questions, vous pouvez infirmer, nuancer et/ou confirmer, en tout ou partie, les analyses proposées par l’auteur de
LA CONSTITUTION EN AFRIQUE, en particulier dans :

 

Des constitutions "made in" Afrique

Le comité Balladur va-t-il copier les africains?

Quand le comité Balladur copie les africains...

Sarkozy copiera, ne copiera pas les africains

* Les africains devraient-ils copier Sarkozy?

* Les africains devraient-ils copier Sarkozy? (suite et fin)

° Les constitutions africaines autrement, par S. Bolle dans CONTINENTAL 

 


Votre proposition d’article, rédigée en langue française, privilégiant l’actualité et le droit constitutionnel appliqué sur la théorie, doit comporter au maximum 50 000 caractères, espace compris. Vous l’adresserez, d’ici le 1er décembre 2008, à la-constitution-en-afrique@voila.fr.


Faîtes connaître cet appel à articles à toute personne susceptible d’y répondre pertinemment.


Pour vivre et grandir, LA CONSTITUTION EN AFRIQUE a besoin de vous !


Stéphane BOLLE
Maître de conférences HDR en droit public

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Jeudi 19 juin 2008 4 19 /06 /Juin /2008 08:44
- Publié dans : Mimétisme?
Par Stéphane Bolle

 

Une fois n'est pas coutume, LA CONSTITUTION EN AFRIQUE vous propose de faire un détour par l'histoire constitutionnelle précoloniale et de lire (ou de relire) la Charte du Manden (ou Mandé), qui aurait été proclamée en 1222 par Soudjata, fondateur de l'Empire du Mali.

 

Cette contribution précoce au patrimoine mondial des droits humains, que vous lirez ci-dessous dans la version transmise par les confréries de chasseurs, recueillie et traduite par Youssouf Tata Cissé (source : AFRICULTURES, Youssouf Tata Cissé dans "Soundjata, la Gloire du Mali", éd. Karthala, ARSAN, 1991), invite à méditer sur les racines du constitutionnalisme contemporain.

Les droits affirmés par la Charte du Manden ne sont-ils pas d'une étonnante modernité et d'une troublante actualité ? Peut-on continuer à affirmer péremptoirement que chaque constitution africaine, dans son volet Constitution sociale, est purement et simplement purement et simplement importée de l'ancienne métropole? Qu'elle véhicule des valeurs étrangères à l'Afrique ? La Charte du Manden pourrait-elle et/ou devrait-elle inspirer aujourd'hui les constituants, les juges et les élus ?

 

Au plaisir d'échanger

 

Stéphane Bolle
Maître de conférences HDR en droit public
http://www.la-constitution-en-afrique.org/

 

 

 

Illustration tirée du quotidien national d'information du Mali "L'ESSOR", n°16221 du 18 juin 2008 : l'entrée du site du "Mandé sigui kan" ou la Charte du Mandé









 La Charte du Manden

 

1. Les chasseurs déclarent :

 

Toute vie (humaine) est une vie.

Il est vrai qu'une vie apparaît à l'existence avant une autre vie,

Mais une vie n'est pas plus "ancienne", plus respectable qu'une autre vie,

De même qu'une vie n'est pas supérieure à une autre vie.

 

2. Les chasseurs déclarent :

 

Toute vie étant une vie,

Tout tort causé à une vie exige réparation.

Par conséquent,

Que nul ne s'en prenne gratuitement à son voisin,

Que nul ne cause du tort à son prochain,

Que nul ne martyrise son semblable.

 

3. Les chasseurs déclarent :

 

Que chacun veille sur son prochain,

Que chacun vénère ses géniteurs,

Que chacun éduque comme il se doit ses enfants,

Que chacun "entretienne", pourvoie aux besoins des membres de sa famille.

 

4. Les chasseurs déclarent :

 

Que chacun veille sur le pays de ses pères.

Par pays ou patrie, faso,

Il faut entendre aussi et surtout les hommes ;

Car "tout pays, toute terre qui verrait les hommes disparaître de sa surface

Deviendrait aussitôt nostalgique."

 

5. Les chasseurs déclarent :

 

La faim n'est pas une bonne chose,

L'esclavage n'est pas non plus une bonne chose ;

Il n'y a pas pire calamité que ces choses-là,

Dans ce bas monde.

Tant que nous détiendrons le carquois et l'arc,

La faim ne tuera plus personne au Manden,

Si d'aventure la famine venait à sévir ;

La guerre ne détruira plus jamais de village

Pour y prélever des esclaves ;

C'est dire que nul ne placera désormais le mors dans la bouche de son semblable

Pour allez le vendre ;

Personne ne sera non plus battu,

A fortiori mis à mort,

Parce qu'il est fils d'esclave.

 

6. Les chasseurs déclarent :

 

L'essence de l'esclavage est éteinte ce jour,

"D'un mur à l'autre", d'une frontière à l'autre du Manden ;

La razzia est bannie à compter de ce jour au Manden ;

Les tourments nés de ces horreurs sont finis à partir de ce jour au Manden.

Quelle épreuve que le tourment !

Surtout lorsque l'opprimé ne dispose d'aucun recours.

L'esclave ne jouit d'aucune considération,

Nulle part dans le monde.

 

7. Les gens d'autrefois nous disent :

 

"L'homme en tant qu'individu

Fait d'os et de chair,

De moelle et de nerfs,

De peau recouverte de poils et de cheveux,

Se nourrit d'aliments et de boissons ;

Mais son "âme", son esprit vit de trois choses :

Voir qui il a envie de voir,

Dire ce qu'il a envie de dire 

Et faire ce qu'il a envie de faire ;

Si une seule de ces choses venait à manquer à l'âme humaine,

Elle en souffrirait

Et s'étiolerait sûrement."

En conséquence, les chasseurs déclarent :

Chacun dispose désormais de sa personne,

Chacun est libre de ses actes,

Chacun dispose désormais des fruits de son travail.

Tel est le serment du Manden

A l'adresse des oreilles du monde tout entier.

 

Youssouf Tata Cissé

 

Texte réécrit par Youssouf Tata Cissé dans "Soundjata, la Gloire du Mali", éd. Karthala, ARSAN, 1991

 

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