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  • : LA CONSTITUTION EN AFRIQUE est un espace d’expression, de réflexion et d’échanges dédié au(x) droit(s) constitutionnel(s) en mutation dans cette partie du monde
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  BOLLE STEPHANE 

Stéphane BOLLE

Maître de conférences
HDR en droit public
Université Paul Valéry - Montpellier III 
 

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La Constitution en Afrique est un espace d'expression, de réflexion et d'échanges dédié au(x) droit(s) constitutionnel(s) en mutation dans cette partie du monde.
Ce site propose un regard différent sur l'actualité constitutionnelle foisonnante des pays africains. Il ne s'agit pas de singer les gazettes ou les libelles, de s'abîmer dans une lecture partisane des constitutions, des révisions, des pratiques et des jurisprudences. Sans angélisme ni scepticisme, il urge d'analyser, en constitutionnaliste, une actualité constitutionnelle largement méconnue et passablement déformée.
La Constitution en Afrique se conçoit comme l'un des vecteurs du renouvellement doctrinal qu'imposent les changements à l'œuvre depuis la décennie 1990. La chose constitutionnelle a acquis dans la région une importance inédite. Il faut changer de paradigme pour la rendre intelligible ! C'est d'abord au constitutionnaliste de jauger le constitutionnalisme africain contemporain, ses échecs - toujours attestés -, ses succès - trop souvent négligés. Sans verser ni dans la science politique, ni dans un positivisme aveugle, le constitutionnaliste peut et doit décrypter la vie constitutionnelle, en faisant le meilleur usage des outils de la science actuelle du droit.
La Constitution en Afrique est enfin un forum, un lieu ouvert à la participation des chercheurs débutants ou confirmés qui souhaitent confronter leurs points de vue. N'hésitez pas à enrichir ce site de commentaires, de réactions aux notes d'actualité ou de lecture, de billets ou de documents. Vos contributions sont attendues.

Au plaisir d'échanger avec vous

 

 

Stéphane BOLLE
Maître de conférences HDR en droit public
Université Paul Valéry - Montpellier III

 

2 octobre 2007 2 02 /10 /octobre /2007 13:51

Qu’est-ce que théoriquement et pratiquement un régime présidentiel en Afrique ?

C’est non sans une forme de paresse intellectuelle que nombre d’africanistes reprennent à l’envi - avec quelques douteux raccourcis - l’analyse naguère proposée par Louis DUBOUIS : « Le régime présidentiel africain dégénère en présidentialisme : tous les pouvoirs sont concentrés entre les mains du chef de l’exécutif, le président ; les libertés apparaissent sérieusement menacées… En Afrique d’expression française, la dictature est une dictature constitutionnelle » [1]. En somme, les constituants africains d’aujourd’hui qui optent pour un régime présidentiel instaureraient délibérément – et nécessairement - la dictature légale du Président de la République, nonobstant la fin du monopartisme.

Raisonner de la sorte, c’est entretenir la confusion des concepts, c’est ériger en « vérité » scientifique des réalités contingentes, sans égard à la complexité du réel constitutionnel. Le constitutionnaliste peut et doit dépasser les difficultés inhérentes à la taxinomie pour proposer un regard scientifiquement fondé sur la nouvelle donne constitutionnelle. Celle-ci a été décrite, s’agissant du Congo-Brazzaville, par

-         Guy Jean-Clément Mébiama, dans Le régime politique de la République du Congo après la Constitution du 20 janvier 2002, L’Harmattan, 2005 ;

-         et Roger Yenga, dans son opuscule La Constitution du 20 janvier 2002 et le régime politique de la République du Congo, Publibook, 2006.

La lecture croisée et critique de ces deux livres permet de tirer quelques enseignements, également présents dans ma thèse de 1997 : Le nouveau régime constitutionnel du Bénin. Essai sur la construction d’une démocratie africaine par la Constitution.

Il convient de correctement cerner les concepts en présence, avant de les confronter aux réalités constitutionnelles africaines en général et congolaises en particulier.

 

  • Le régime présidentiel et le présidentialisme doivent être distingués

 

Les politiques font un usage …politique des concepts. Les constitutionnalistes n’ont pas à leur emboîter le pas. Et la superficialité n’est pas de mise lorsque règne une grande confusion sémantique.

* Seul mérite la qualification de régime présidentiel un régime où, au minimum, le législatif et l’exécutif « sont condamnés à vivre ensemble : c’est un mariage sans divorce »[2]. A cet égard, la Constitution congolaise du 20 janvier 2002 dispose sans ambiguïtés, en son article 114 : « Le Président de la République ne peut dissoudre l’Assemblée Nationale. L’Assemblée Nationale ne peut démettre le Président de la République ». Aux Etats-Unis, berceau du régime présidentiel, le Président et le Congrès entretiennent les mêmes rapports. Dès lors, il apparaît erroné d’attribuer le label de régime présidentiel à un système où le chef de l’Etat a le pouvoir - comme dans un régime parlementaire - de prononcer la dissolution de la chambre basse. Ainsi, en Guinée, la loi fondamentale du 23 décembre 1990 n’instaure pas un régime présidentiel puisque, en vertu de l’article 76, le Président de la République peut soumettre à l’arbitrage du peuple tout « désaccord persistant » avec l’Assemblée Nationale « sur des questions fondamentales » ; en provoquant des élections législatives anticipées, il s’expose, d’ailleurs, à être désavoué par la nouvelle Assemblée Nationale qui peut provoquer sa démission, s’il existe une « majorité de députés favorables à la position adoptée par l’ancienne majorité ». C’est en revanche avec raison que Roger Yenga indique à ses étudiants de DEUG que la lettre de la Constitution congolaise de 2002 organise, en première analyse, un régime présidentiel qui ne saurait « être absolutiste et liberticide ».

* Le présidentialisme désigne, quant à lui, une configuration institutionnelle particulière, où le Président de la République – en droit et/ou en fait – concentre l’essentiel de l’autorité, au détriment des autres pouvoirs. L’équilibre des institutions, à la base du régime présidentiel, fait ici défaut ; la séparation tranchée des pouvoirs s’efface ; le chef de l’Etat domine tout le système. Seulement, comme l’a fait observer Richard Moulin[3], la notion de présidentialisme bouscule, subvertit, la classification traditionnelle des régimes politiques : elle est utilisée pour caractériser la domination, voire la toute-puissance du Président de la République, autant dans un régime semi-présidentiel – comme celui de la V° République française – que dans un régime présidentiel déformé. Autrement dit, le présidentialisme ne naît pas seulement d’une dégénérescence du régime présidentiel, mais caractérise aussi certaines situations qui se développent sous couvert de régimes semi-présidentiels, que d’aucuns qualifient de … présidentiels ! A la lumière de ce qui précède, le régime de la Constitution congolaise de 2002 présente incontestablement des traits présidentialistes. Guy Jean-Clément Mébiama note que le Président du Congo-Brazzaville bénéficie de droit d’une « suprématie écrasante qui est sans commune mesure avec celle dont dispose aujourd'hui le Président américain à l'égard des autres pouvoirs ». L’auteur préconise, néanmoins, de sortir des sentiers battus et de systématiser une nouvelle version du présidentialisme, se développant dans un environnement pluraliste: « le régime politique instauré par la constitution congolaise du 20 janvier 2002 est un régime sui generis que l'on ne peut par conséquent classer parmi les régimes existants. Il se situerait à mi-chemin entre le régime présidentiel (qu'il dépasse, en raison des prérogatives très étendues dont dispose le président de la République dans son domaine et dans celui des autres pouvoirs) et le régime présidentialiste négro-africain (auquel il ne correspond pas, du fait de l'option et du dispositif démocratiques adoptés)… A notre avis, seul un néologisme paraît apte à traduire la nature de ce régime atypique qui associe les éléments du régime présidentiel classique et certains autres à inclination présidentialiste, c'est celui de régime « présidentieliste » ».

Est-il vraiment utile de créer une notion entièrement nouvelle, lorsque qu’existent déjà des clefs de lecture pertinentes, permettant d’étudier une « présidence impériale » - pour paraphraser Arthur Schlesinger - dans un régime présidentiel ? Je le crois d’autant moins que le système étudié ressemble fort à d’autres configurations existantes, dans d’autres parties du monde où règne le multipartisme intégral. Il importe surtout de ne plus amalgamer régime présidentiel et présidentialisme, même si les apparences sont souvent trompeuses.

 

  • Le régime présidentiel ne débouche pas mécaniquement sur le présidentialisme

 

A l’instar des autres, la Constitution en Afrique doit être étudiée rigoureusement : le constitutionnaliste se doit de mettre au jour son esprit, son texte et la pratique qui, conjointement ou alternativement, dessinent le réel constitutionnel. C’est de la sorte qu’il devient possible d’éprouver la question de savoir si un régime présidentiel sous étude sert – ou non - de cache-sexe au présidentialisme. Tout autre démarche est dépourvue de scientificité.

* Découvrir l’esprit d’une Constitution, c'est-à-dire « l’idée directrice, le principe moteur, animateur et organisateur »[4], apparaît indispensable pour saisir le pourquoi des choix du Constituant. Au Congo-Brazzaville, le régime présidentiel a été choisi pour restaurer l’autorité de l’Etat et de son chef, mises à mal pendant les guerres civiles, qui ont « plombé » l’apprentissage des exigences d’un Etat de droit démocratique entre 1992 et 1997. Selon Guy Jean-Clément Mébiama, « Afin de se prémunir contre les dérapages dont a été accusé le régime politique précédent (dangers du droit de dissolution ou de la motion de censure), le constituant congolais a cru devoir trouver dans le régime présidentiel la clé de tous ces problèmes ». Roger Yenga confirme et approfondit l’observation, en insistant sur l’inadaptation à la culture politique nationale de l’ex-régime semi-présidentiel qu’organisait la Constitution de 1992. Il va de soi que, dans un tel contexte, la primauté du chef de l’Etat a été recherchée. Seulement, un autre contexte peut colorer autrement le choix d’un régime présidentiel. Ainsi, au Bénin, le Constituant de 1990, dans la foulée de la conférence nationale, poursuivait un autre projet : le « régime présidentiel avec contrepoids renforcés » visait à assurer et la stabilité politique, et le partage équilibré du pouvoir. Il est donc inapproprié de voir nécessairement dans le régime présidentiel le « cheval de Troie » du présidentialisme.

* L’esprit de la Constitution se traduit dans son texte. Le constitutionnaliste doit se livrer à une lecture contextuelle des textes constitutionnels, de manière à faire apparaître les convergences et les divergences avec d’autres lois fondamentales. Les mécanismes expressément retenus par le Constituant font-ils le lit du présidentialisme ou dessinent-ils, dans une perspective antiautoritaire, une énième version – nécessairement « impure » - du régime présidentiel ? Sans conteste, la Constitution congolaise de 2002 est d’abord présidentialiste, comme en conviennent Jean-Clément Mébiama et Roger Yenga : le dispositif, incontestablement de facture présidentielle, dote le Président de la République d’armes constitutionnelles inspirées de la V° République françaises, qui déséquilibrent substantiellement les institutions. Au Bénin, en revanche, la Constitution de 1990 prévoit des mécanismes sophistiqués, comme l’interpellation du Gouvernement, qui sont conçus comme des antidotes au présidentialisme.

* Enfin, il convient de se pencher sur la pratique, de prendre au sérieux les usages et la jurisprudence, qui peuvent sublimer ou infléchir le texte constitutionnel. Sur ce point, les pratiques congolaises et béninoises confirment les orientations précédemment énoncées. Reste à savoir quel qualificatif privilégier, lorsqu’un fait est susceptible de nuancer la vision d’ensemble. Si le régime présidentiel d’aujourd’hui ne saurait être confondu avec le présidentialisme négro-africain d’antan, l’équilibre des pouvoirs rompu par le texte au Congo-Brazzaville peut-il être instauré en pratique ? Roger Yenga semble l’envisager, lorsqu’il met en exergue un épisode de la vie politique de son pays, où la représentation nationale a marqué son indépendance : « lors de la session extraordinaire du 12 février 2003, l’Assemblée Nationale a marqué sa volonté de faire davantage profiter les congolais des retombées de l’or noir. En effet, à la quasi unanimité, les députés ont rejeté la prolongation souhaitée par le pétrolier total de la convention d’établissement du 17 octobre 1968 et les modifications au contrat de partage de production en haute mer du 21 avril 1994… Par le rejet de ces projets de lois qui leur étaient soumis, les  représentants de la Nation ont refusé de brader le pétrole congolais ». Faut-il en déduire que le ressort profond des institutions congolaises réside dans la capacité de l’Assemblée Nationale à exprimer un vote défavorable qui suffit pour paralyser l’action présidentielle ? Dans l’affirmative, le présidentialisme de la Constitution formelle pourrait être fortement nuancé.

Le régime présidentiel sert-il en Afrique de cache-sexe au présidentialisme ? Tout dépend…

 

Stéphane BOLLE

Maître de conférences HDR en droit public



[1] L. DUBOUIS, « Le régime présidentiel dans les nouvelles constitutions des Etats africains d’expression française », Penant, n°691, avril-mai 1962, p. 222.

[2] M. DUVERGER, Institutions politiques et droit constitutionnel, Paris, 1971, tome I, p. 195.

[3] R. MOULIN, Le présidentialisme et la classification des régimes politiques, Grenoble, SRT, 1976.

[4] F. ROUVILLOIS, Droit constitutionnel. La V° République, Paris, Flammarion, 2001, p. 10.

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Published by Stéphane BOLLE - dans Congo
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commentaires

MONFON YOUCHAWOU TOGNE 01/06/2010 20:41



Aux Visiteurs du Site de LA CONSTITUTION EN AFRIQUE,


En Afrique, c'est LE REGIME PRESIDENTIALISTE seul le président de la République detient le pouvoir Exécutif. Le premier ministre est manipulé, il est
premier ministre de nom et ne peut exercer librement ses attributions prévues par la constitution. Dans certains pays africains comme le cameroun la constitution dit que le président de la République nomme le premier ministre et sur proposition de celui-ci les autres membres du gouvernement et on
a constaté que le premier ministre est nommé le même jour, la même heure que les autres membres du gouvernement. Quand et comment a-t-il proposé ces membres du gouvernement? C'est le cas du
cameroun. Donc le premier ministre est le chef du gouvernement qu'il ne connait pas. Dans ce cas le president de la République est le chef de l'Etat en même temps chef du gouvernement d'ou le
regime presidentialiste.


Par MONFON YOUCHAWOU TOGNE


Juriste-Constitutionnaliste


Chef de la Dynastie Nkouloun(MONFON NKOULOUN)


Contact: (00237) 75 73 77 93


Email: monfon_1@yahoo.fr



Audrey Alban MAPITHY 02/05/2010 17:25


Madame, Monsieur, Vous trouverez à travers ces mots, toute ma considération et mon soutien à l'existence de ce site qui permet aux internautes de s'informer en temps utile, sur les institutions des
Etats africains. Audrey Alban MAPITHY Docteur en droit public Avocat au barreau de PARIS


vievient manangou 21/01/2009 10:02

Votre analyse du regime presidentialiste congolais me parait pertinente .Simplement la recherche d'une grande stabilité de la fonction presidentielle fondée sur des bases historique ne peut expliquer l'absence totale de veritable contre pouvoir constitutionnelle à la toute puissance presidentielle. Dans un regime presidentiel classique , une séparation stricte des pouvoirs  permet au president d'administrer,gouverner et le parlement de legiferer et controler .toutefois il y'a une rationalisation qui passe par des instruments d'intersurveillance des pouvoirs : validation des nominations presidentielles et obligation de consultation du senta pour toutes questions étrangeres (USA)  mais le president dispose d'un droit de veto  qui le permet de bloquer certaines propositions de loi adoptée par le congrès .ce systeme a des limites (accord sur le climatsigné par bill clinton et rejeté par le senat republicain) mais aussi ses aventages car il oblige les pouvoirs à se parler en depassant les clivages partisans(plan paulson ) .Il à ce stade indispensable que la constitution congolaise soit amendée d'une part pour renforcer le rôle du conseil constitutionnel pour que celui devienne le juge du contentieux territorial(repartition des competences entre l'Etat et lez collectivites)  pour aller au bout de la decentralisation et d'autre part il faut introduire une obligation de proportionnalité pour toute nomination presidentielle ( nommé un certain nombre d'opposants) , il  faut aussi rendre obligatoire l'avis conforme du prlement à une majorité de 3/5 pour permettre à l'opposition parlementaire de participer à la prise de decision politique en faisant du juge constitutionnel l'arbitre de cette nouvelle organisation.la democratie, le pouvoir et le congo en sortira renfocé . 

Stéphane Bolle 21/01/2009 10:54


Cette note avait pour but, d'une part, d'interpeller sur une confusion fréquente entre régime présidentiel et présidentialisme, d'autre part, d'inviter à réfléchir sur les tenants et
aboutissants du choix par le constituant africain d'un régime de type présidentiel.

Vous proposez des éléments de réponse s'agissant des institutions du Congo-Brazzaville. Mais les pistes de réflexion que vous ouvrez ne sont pas valables pour les institutions du Bénin
conçues dans un état d'esprit différent et pratiquées autrement. L'équation régime présidentiel=hyperprésidentialisme ne se vérifie pas partout. 

C'est dire que le constitutionnaliste, lorsqu'il touche à la taxinomie, ne doit pas se départir de la prudence et de la rigueur de l'homme de science.


BANKOUNDA-MPELE Félix 20/12/2008 14:42

J'approuve la façon de vous relativiser l'analyse de M. Mébiama dans son ouvrage sur lequel je m'apprêtte à publier un commentaire. Si cet ouvrage était évidemment nécessaire, il comporte beaucoup d'insuffisances que je ne peux résumer ici. Je vous enverrai ainsi un exemplaire de ce commentaire un peu plus tard. J'avais déjà moi-même publié en 2002 une analyse sur cette Constitution congolaise que je qualifie de "présidentialisme forcené et archaïque" (in Politeia, n°3, 2003), le terme de présidentialisme renforcé ne tenant plus puisque retenu par différents auteurs à propos de la Constitution congolaise de 1979 révisée en 1984, qui n'est, de loin, pas aussi favorable au  président que ne l'est la Constitution de 2002

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