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La jurisprudence des cours et conseils constitutionnels d’Afrique francophone est de plus en plus présente sur la toile. Quelques clics peuvent suffire pour rassembler arrêts, décisions et/ou avis indispensables à la réalisation d’une bonne thèse ou à l’expression d’une opinion éclairée de droit constitutionnel. Autant de données fiables qui tranchent avec celles vulgarisées sporadiquement et partiellement par les médias en ligne.
Des sites publics – trop souvent méconnus ou sous-exploités – donnent désormais matière au constitutionnaliste, même si leur actualisation n’est souvent que sporadique. A titre d’illustrations, vous pouvez tirer profit des sites suivants :
"Association des Cours Constitutionnelles ayant en Partage l'Usage du Français (ACCPUF)"
Cour Constitutionnelle du Bénin
Conseil Constitutionnel du Burkina Faso
Conseil Constitutionnel de Côte d'Ivoire
Haute Cour Constitutionnelle de Madagascar
Cour Constitutionnelle du Mali
Cour Constitutionnelle du Niger
N’attendez pas trop longtemps pour vous documenter, car, sur la blogosphère des cours et conseils constitutionnels, des sites apparaissent et disparaissent. C’est ainsi que n’est plus aujourd’hui accessible la jurisprudence de la Cour Constitutionnelle du Togo (lien mort au 31/07/2011 : http://www.courconstitutionnelle.tg/). Sur l’excellent site "Par ces motifs", suivez les vicissitudes de la blogosphère francophone. Et faîtes des sauvegardes !
Toutes ces facilités, inconnues de bien des générations de curieux et de doctorants, ne dispensent évidemment pas d’exploiter objectivement, prudemment et méthodiquement, les documents rassemblés.
Stéphane BOLLE
Maître de conférences HDR en droit public
http://www.la-constitution-en-afrique.org/
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