LA CONSTITUTION EN AFRIQUE
La Constitution du Sénégal est désormais à la portée de tout internaute. En quelques clics, vous pouvez désormais rassembler nombre de matériaux juridiques indispensables à la réalisation d’une bonne thèse de droit constitutionnel sénégalais (en particulier, la Constitution, les lois constitutionnelles, les lois organiques, et les règlements des institutions, en version intégrale).
Toute une kyrielle de sites publics s’offre au doctorant, lui donne matière :
- Le site du Gouvernement de la République du Sénégal – récemment relooké - donne un aperçu du droit positif et de l’activité de l’exécutif (avec, par exemple, les comptes-rendus du Conseil des ministres), en même temps qu’il sert de portail de l’Etat et de ses institutions.
- Le Journal officiel de la République du Sénégal est en ligne ; le site, relativement difficile d’accès (en général en deux clics, le second avec « rafraîchir la page ») et mis à jour un peu lentement (deux à trois mois de décalage, permet de disposer de textes récents, exposés des motifs compris s’agissant des lois. [Nouvelle adresse, identifiée le 24/10/2009: http://www.jo.gouv.sn/ ]
- Le Parlement bicaméral de la République du Sénégal affirme sa présence, avec les sites de l'Assemblée Nationale (récemment ressuscité) et du Sénat, où sont publiés, entre autres, les règlements des assemblées.
- En revanche, le pouvoir judiciaire est bien mal pourvu. Si la Cour des comptes a son propre site, celui de la Cour Suprême, aujourd’hui réduit à un titre et un logo, est en chantier. Quant au Conseil Constitutionnel, il n’a plus, depuis bien longtemps, un site qui donne accès à ses décisions et avis.
De telles facilités, inconnues de bien des générations de curieux et de doctorants, ne dispensent évidemment pas d’exploiter, prudemment et méthodiquement, les documents rassemblés.
Stéphane BOLLE
Maître de conférences HDR en droit public