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  • : LA CONSTITUTION EN AFRIQUE est un espace d’expression, de réflexion et d’échanges dédié au(x) droit(s) constitutionnel(s) en mutation dans cette partie du monde
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  BOLLE STEPHANE 

Stéphane BOLLE

Maître de conférences
HDR en droit public
Université Paul Valéry - Montpellier III 
 

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La Constitution en Afrique est un espace d'expression, de réflexion et d'échanges dédié au(x) droit(s) constitutionnel(s) en mutation dans cette partie du monde.
Ce site propose un regard différent sur l'actualité constitutionnelle foisonnante des pays africains. Il ne s'agit pas de singer les gazettes ou les libelles, de s'abîmer dans une lecture partisane des constitutions, des révisions, des pratiques et des jurisprudences. Sans angélisme ni scepticisme, il urge d'analyser, en constitutionnaliste, une actualité constitutionnelle largement méconnue et passablement déformée.
La Constitution en Afrique se conçoit comme l'un des vecteurs du renouvellement doctrinal qu'imposent les changements à l'œuvre depuis la décennie 1990. La chose constitutionnelle a acquis dans la région une importance inédite. Il faut changer de paradigme pour la rendre intelligible ! C'est d'abord au constitutionnaliste de jauger le constitutionnalisme africain contemporain, ses échecs - toujours attestés -, ses succès - trop souvent négligés. Sans verser ni dans la science politique, ni dans un positivisme aveugle, le constitutionnaliste peut et doit décrypter la vie constitutionnelle, en faisant le meilleur usage des outils de la science actuelle du droit.
La Constitution en Afrique est enfin un forum, un lieu ouvert à la participation des chercheurs débutants ou confirmés qui souhaitent confronter leurs points de vue. N'hésitez pas à enrichir ce site de commentaires, de réactions aux notes d'actualité ou de lecture, de billets ou de documents. Vos contributions sont attendues.

Au plaisir d'échanger avec vous

 

 

Stéphane BOLLE
Maître de conférences HDR en droit public
Université Paul Valéry - Montpellier III

 

29 août 2016 1 29 /08 /août /2016 12:21
Changer la ou de Constitution: les mots et les maux

« Mon pays va mal. C’est la faute à la Constitution ». Tel est le leitmotiv-type du Président en Afrique francophone qui, 56 ans après l’indépendance, entreprend de faire changer la Constitution – de la réviser - ou de faire changer de Constitution – de la remplacer. Comme si d’autres mots pouvaient remédier à tous les maux. Comme si la Constitution à changer était la mère de tous les vices, et la Constitution changée pouvait être la mère de toutes les vertus.

Lire la suite ICI

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8 novembre 2011 2 08 /11 /novembre /2011 11:27
 
CEDEAO
 
 
Non sans audace, la Cour de Justice de la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) rend des arrêts sur des questions constitutionnelles et précipite une forme de communautarisation du droit constitutionnel de chacun des Etats membres.
 
 
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11 septembre 2011 7 11 /09 /septembre /2011 16:17

 

Union-Africaine.jpg

 

 

En Afrique, le droit constitutionnel se sous-régionalise (cf. "Etes-vous CEDEAO-compatible?" et "La Constitution CEDEAO") et se régionalise (cf. "Vers un droit constitutionnel commun en Afrique?"). Il n’est plus seulement l’affaire des Etats. Les organisations internationales s’en saisissent. Pour le meilleur et pour le pire.

 

C’est dans ce contexte que s’inscrit l’étude de KAZADI MPIANA JOSEPH, doctorant en droit international et de l’Union européenne à l’Université de Rome I La Sapienza :

 

L'Union africaine face à la gestion des conflits. Cas des changements anticonstitutionnels de gouvernement

 

Selon la formule académique consacrée, LA CONSTITUTION EN AFRIQUE n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises par l’auteur.

 

Stéphane BOLLE

Maître de conférences HDR en droit public

 

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13 janvier 2011 4 13 /01 /janvier /2011 11:31

JC et transition democratique

 

 

Comment penser la transition démocratique sous l’angle de la justice constitutionnelle aujourd’hui en Afrique ?

La question habite les abonnés et visiteurs de LA CONSTITUTION EN AFRIQUE.

 

Sory BALDE, docteur en Droit public, auteur de la thèse "La convergence des modèles constitutionnels - Etude de cas en Afrique subsaharienne", propose une ébauche de réponse dans

 

"Juge constitutionnel et transition démocratique. Etude de cas en Afrique subsaharienne francophone"

 

Selon la formule académique consacrée, LA CONSTITUTION EN AFRIQUE  n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises par l’auteur.

 

Au plaisir d’échanger

 

 

 

Stéphane BOLLE

Maître de conférences HDR en droit public

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11 décembre 2010 6 11 /12 /décembre /2010 09:51

 

CEDEAO

 

 

Les mailles du filet de la Constitution de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) se resserrent inexorablement sur les gouvernants ouest-africains et l’autonomie des ordres constitutionnels nationaux s’érode. L’actualité récente en témoigne.

 

 En novembre 2010, la Cour de Justice de la CEDEAO a rendu deux arrêts topiques. Le 8, elle a jugé que la détention extrajudiciaire de Mamadou Tandja, depuis le 18 février 2010, date de son renversement, était « arbitraire », ce qui embarrasse les autorités du Niger sommées de réviser les conditions de traitement du Président de l’éphémère VI° République. Le 18 novembre 2010, dans l’affaire Hissein Habré c/ République du Sénégal, la Cour de Justice de la CEDEAO a rendu un arrêt retentissant que je vous invite à lire avec toute l’attention requise ICI. Une révision parfaitement licite en droit interne (cf. "Le pouvoir de révision peut-il tout faire?") se trouve neutralisée en droit CEDEAO : le pouvoir de révision ne saurait disposer à son gré du principe « absolu » de non rétroactivité de la loi pénale pour éviter l’impunité des actes considérés, d’après le droit international, comme délictueux. Sur le terrain de la Constitution sociale, la Cour de Justice de la CEDEAO sanctionne de la sorte l’une des embardées du pouvoir de révision au Sénégal (cf. "Quand Wade fait réviser sa Constitution"), ce qui donne à penser que d’autres révisions dangereuses pourraient, à l’avenir, être jugées incompatibles avec la Constitution CEDEAO.

 

En décembre 2010, dans la crise postélectorale en Côte d’Ivoire (cf."La Côte d'Ivoire dans l'impasse"),  c’est sur le communiqué final du sommet extraordinaire de la CEDEAO du 7 décembre que le Conseil de sécurité s’est fondé dans sa déclaration du 9 décembre pour légitimer Alassane Dramane Ouattara en tant que Président de la République élu. La reconnaissance CEDEAO pourrait bien supplanter une reconnaissance constitutionnelle en bonne et due forme, pour cause de divorce entre la légalité et la vérité des faits.

 

 En 2011 davantage qu’hier, en Afrique de l’ouest, tout gouvernant, tout droit constitutionnel ouest-africain, sera justiciable de la question suivante : êtes-vous CEDEAO-compatible ?

 

 

Stéphane Bolle

Maître de conférences HDR en droit public

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24 octobre 2010 7 24 /10 /octobre /2010 11:32

Rapport 2010 pratiques francohonie

 

Au lendemain du XIIIe sommet de la Francophonie, tenu à Montreux (Suisse) du 22 au 24 octobre 2010, et à quelques jours du dixième anniversaire de la Déclaration de Bamako du 3 novembre 2000, les chercheurs et autres curieux de la chose constitutionnelle en Afrique francophone consulteront avec intérêt le

Rapport sur l'état des pratiques de la démocratie, des droits de l'homme et des libertés dans l'espace francophone. Bamako, dix ans. 2000-2010

ensemble avec la Résolution sur la Déclaration de Bamako, dix ans après son adoption et le recueil de témoignages "Regards sur l'Etat de droit. La Déclaration de Bamako, dix ans après".

Bonne lecture !

Stéphane BOLLE
  
 Maître de conférences HDR en droit public

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22 avril 2010 4 22 /04 /avril /2010 09:56

Egalite genre balance congo benin

 

 

L’Afrique noire francophone a précédé la France sur le terrain du contrôle de constitutionnalité par voie préjudicielle. La plupart des constitutions africaines actuelles organisent ce contrôle, qui est entré dans les prétoires depuis une quinzaine d’année, alors que dans l’ancienne métropole le mécanisme de la question prioritaire de constitutionnalité, issu de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008, n’est opérationnel que depuis le 1er mars 2010.

 

Mais il faut convenir que les performances du contrôle de constitutionnalité par voie préjudicielle à l’africaine sont, pour le moins, mitigées. Si la réglementation est beaucoup plus libérale qu’en France, les atermoiements du justiciable, la concurrence du recours individuel, le filtre du juge ordinaire ou encore le strict contrôle des conditions de recevabilité (cf., par exemple, "L'exception d'inconstitionnalité au Burkina Faso: un droit illusoire?") peuvent expliquer le faible nombre de décisions au fond du juge constitutionnel. Certaines solutions jurisprudentielles, porteuses de multiples questions de constitutionnalité, retiennent, néanmoins, l’attention.

 

C’est ainsi que les cours constitutionnelles du Bénin et du Congo ont rendu des décisions diamétralement opposées sur la constitutionnalité de la répression de l’adultère et de l’abandon du domicile conjugal.

 

Me Ibrahim SALAMI, Avocat au Barreau du Bénin, Assistant de droit public à l’Université d’Abomey Calavi (UAC), en propose une analyse dans

 

 

LE TRAITEMENT DISCRIMINATOIRE DES DELITS DE MARIAGE DEVANT LES COURS CONSTITUTIONNELLES BENINOISE ET CONGOLAISE

 

 

Selon la formule académique consacrée, LA CONSTITUTION EN AFRIQUE n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises par l’auteur.

 

Au plaisir d’échanger

 

   

Stéphane BOLLE
 Maître de conférences HDR en droit public

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9 octobre 2009 5 09 /10 /octobre /2009 10:51


Les jurisprudences constitutionnelles africaines d’aujourd’hui restent trop souvent dans l’ombre et souffrent d’un traitement académique lacunaire. C’est sur ce terrain presque vierge que LUC SINDJOUN, Professeur des Universités, membre de l’Académie des Sciences d’Outre-Mer, a eu le mérite de s’aventurer dans l’ouvrage qui vient de paraître aux prestigieuses éditions Bruylant :

 

LES GRANDES DECISIONS DE LA JUSTICE CONSTITUTIONNELLE AFRICAINE
Droit constitutionnel jurisprudentiel et Politiques constitutionnelles au prisme des systèmes politiques africains
 

 

 

Les chercheurs et autres curieux de la chose constitutionnelle disposent désormais d’un recueil inédit de 38 arrêts, décisions, jugements ou avis, reproduits le plus souvent in extenso, émanant de 11 juridictions constitutionnelles africaines de l’espace francophone (Bénin, Côte d’Ivoire, Gabon, Madagascar, Mali, Niger et Sénégal) ou anglophone (Afrique du Sud, Nigeria, Ouganda et Tanzanie). Chacune de ses grandes décisions est résumée, présentée et commentée, en fonction des thématiques majeures traitées : Chapitre I – L’organisation du pouvoir de l’Etat ; Chapitre II – La forme de l’Etat ; Chapitre III – La constitution ; Chapitre IV – La protection des droits fondamentaux ; Chapitre V – Les modes d’expression de la souveraineté (Vous trouverez la table des matières complète ICI ).

 

Luc SINDJOUN se situe délibérément au carrefour du droit constitutionnel et de la sociologie politique (cf. quatrième de couverture) pour proposer, en substance, une lecture politiste des jurisprudences constitutionnelles rapportées. Sous sa plume, le juge constitutionnel africain est d’abord un acteur politique comme les autres, presque comme les autres, dès lors que les modes de raisonnement juridiques de hautes juridictions, appartenant à des familles juridiques distinctes et appelés à appliquer des règles de droit différentes, ne constituent pas le cœur de cible de l’ouvrage.

 

Il n’en demeure pas moins que l’éclairage pionnier de Luc SINDJOUN instruira et ravira les lecteurs de LA CONSTITUTION EN AFRIQUE, habitués,eux, à une lecture constitutionnaliste des jurisprudences constitutionnelles africaines d’aujourd’hui.

 

 

Stéphane Bolle

Maître de conférences HDR en droit public

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26 juillet 2009 7 26 /07 /juillet /2009 08:47


 

La Constitution en Afrique aurait-elle cessé d’être un fait exclusivement national (cf. Vers un droit constitutionnel commun en Afrique? ) ?

 

La réponse est assurément affirmative pour les professeurs Ismaïla Madior FALL et Alioune SALL de la Faculté des sciences juridiques et politiques de l’Université Cheik Anta Diop de Dakar, auteurs d’une stimulante contribution

 

UNE CONSTITUTION REGIONALE POUR L'ESPACE CEDEAO: LE PROTOCOLE SUR LA DEMOCRATIE ET LA BONNE GOUVERNANCE

 

L’émergence d’une constitution CEDEAO ne fait guère de doute. Reste que sa nature et son articulation avec les ordres constitutionnels nationaux méritent une réflexion approfondie.

 

A la différence du traité constitutionnel européen – un instrument mort-né –, la Constitution CEDEAO n’a pas vocation à régir un ensemble régional – elle n’est pas la Constitution de la CEDEAO - : elle cristallise, elle sanctuarise, le « mieux-disant » commun des constitutions et/ou législation nationales et énonce des principes nouveaux pour prévenir les embardées du Constituant, du pouvoir de révision souverain et du législateur, avec, pour le moment, peu de résultats probants (cf. les deniers articles sur le Niger, à la rubrique dédiée). Condensé du constitutionnalisme libéral le plus orthodoxe, à l’effectivité encore mal assurée, la Constitution CEDEAO ne repose pas, présentement, sur une vraie construction juridique, sur une lecture renouvelée du principe de la supériorité des engagements internationaux sur les lois. En effet, la Cour Constitutionnelle du Togo, dans sa DECISION DU 9 JUILLET 2009 – qui fera certainement école -, se borne à écarter un grief tiré de la violation du Protocole CEDEAO sur la démocratie et la bonne gouvernance ; conformément à une tendance générale en Afrique de l’ouest[1], elle ne propose pas une vision cohérente de la hiérarchie des normes, qui  justifierait son intervention, en tant que juge de la constitutionnalité des lois. C’est là une regrettable lacune qu’une cour ou un conseil constitutionnel de la région s’attachera certainement à combler, en s’affranchissant du « modèle » de la décision "IVG" du Conseil constitutionnel français du 15 janvier 1975. Tout manquement du législateur à un traité-loi, plus particulièrement à un traité multilatéral de droit humanitaire ou matériellement constitutionnel, devrait être assimilé à une violation de la Constitution[2]. De la sorte, toute loi contraire à la Constitution CEDEAO serait contraire à la Constitution nationale.


Le juge constitutionnel peut, certainement, faire de la Constitution CEDEAO une charte supra-législative. Une avancée salutaire, avant de se prononcer, à l’occasion du contrôle de validité d’une loi de révision (cf.
La Cour Constitutionnelle du Mali invalide en 2001 une loi de révision ad referendum et La Cour Constitutionnelle du Bénin censure une loi constitutionnelle), sur l’éventuelle supra-constitutionnalité[3] de la Constitution CEDEAO dans l’ordre interne. Affaire à suivre !

 

 

Stéphane BOLLE

Maître de conférences HDR en droit public

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[1] cf. Babacar Kanté, « Les méthodes et techniques d’interprétation de la Constitution : l’exemple des pays d’Afrique Occidentale francophone » ; in L’interprétation constitutionnelle ; Ferdinand Melin-Soucramanien (dir.), Paris, Dalloz, 2005.

[2] La supériorité d’un traité-loi sur les lois nationales ne serait pas subordonnée à la condition de réciprocité.

[3] Le terme, usuel mais discutable, englobe les normes – inscrites ou déduites de la Constitution - opposables au pouvoir de révision, voire, dans une perspective jusnaturaliste, au pouvoir constituant.

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29 juin 2009 1 29 /06 /juin /2009 08:48




Du 22 au 28 juin 2009, s’est tenu à Cotonou, en République du Bénin, le 5ème Congrès de l’Association des Cours et Conseils Constitutionnels ayant en Partage l'Usage du Français (ACCPUF). Les représentants des 47 institutions membres étaient conviés à partager leurs expériences et à réfléchir sur le thème "LES JURIDICTIONS CONSTITUTIONNELLES ET LES CRISES" .

 

Un dialogue fécond entre juges constitutionnels et entre juges constitutionnels et constitutionnalistes s’est développé à Cotonou.

 

Lors des assises, votre serviteur, invité en tant qu’expert, a présenté une communication sur  « Les juridictions constitutionnelles et les crises électorales ».

 

 

Vous pourrez prochainement prendre connaissance des actes du Congrès sur la page dédié de la Cour Constitutionnelle du Bénin (http://www.cour-constitutionnelle-benin.org/accpuf/index.html) ou sur le site de l'ACCPUF



Stéphane BOLLE
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